Lundi, 20 septembre 2010, 09h30, Salle en cristal
Réunion de la Commission des migrations, des réfugiés et de la population de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE)
Discours de bienvenue :
- M. Trajko VELJANOSKI, Président de l’Assemblée de la République de Macédoine
- M. Aleksandar NIKOLOSKI, Président de la Délégation de la République de Macédoine auprès de l’Assemblée parlementaire
1. Audition sur le trafic et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation de leur travail
Président : M. John GREENWAY (Royaume-Uni, GDE), Président de la Commission des migrations, des réfugiés et de la population
Modérateur : M. Andrej ZERNOVSKI ( membre de la Commission de APCE)
9 h 45 à 11 h 15
SESSION 1 : Enjeux
Principaux intervenants :
- Mme Ivona Z. TODOROVSKA, Représentante de l’OIM, Skopje
- M. Trpe STOJANOVSKI, Directeur, CENTRE MARRI, Skopje
- M. Knut BRATTVIK, Inspecteur, Sous-direction de la traite des êtres humains, INTERPOL
Panel parlementaire
Questions et débat
1 h 30 à 13 h
SESSION 2 : études de cas
Principaux intervenants ;
- M. Emil KRSTANOVSKI, Coordinateur national de l’OIT
- Mme Jasna DOBICIK, officière de la gouvernance nationale du droit, OSCE, Skopje
- M. Slavo VRANGALOVSKI, Inspecteur principal, Chef d’équipe, Comité national de lutte contre la traite des êtres humains et les migrations illégales, Skopje
Panel parlementaire
Questions et débat
Conclusion :
M. Andrej ZERNOVSKI ( membre de la Commission de APCE)
2. Audition sur les migrations et defis demographiques pour la République de Macédoine
14h30 à 17h
Président : M. John GREENWAY (Royaume-Uni, GDE), Président de la Commission des migrations, des réfugiés et de la population
Modératrice : Mme Özlem Türköne (Turquie, PPE/DC), membre de la commission
Principaux intervenants ;
- M. Ilija KITANOVSKI, Président de la Commission du travail et des affaires sociales de l’Assemblée de la République de Macédoine
- M. Dejan IVKOVSKI, Chef du secteur Asile, migration et assistance humanitaire, ministère du Travail et des Politiques sociales de la République de Macédoine
- M. Aco JANEVSKI, Membre du CDMG ( la République de Macédoine)
- M. Toni JAKIMOVSKI, Représentant national, CENTRE MARRI, Skopje
Questions et débat
Conclusion :
Mme Özlem Türköne, Turquie, PPE/DC
Ouvert aux médias
Mardi, 21 septembre 2010, de 09h30 à 13h
Réunion de la Commission
1. PROCES-VERBAL
Approbation du projet de procès-verbal de la réunion tenue à Strasbourg, les 22 et 24 juin 2010
2. LES DEMANDEURS D’ASILE ROMS DANS LES ETATS MEMBRES DU CONSEIL DE
L’EUROPE
Rapporteur: M. Pupovac, Croatie, SOC
[AS/Mig (2010) 09 rév.3]
Compte rendu du rapporteur de sa visite d’information à Berlin et au Kosovo2 (mai
2010)
- Approbation d’un projet de rapport / Adoption d’un projet de résolution et d’un projet
de recommandation
3. PROTEGER LES REFUGIES ET LES MIGRANTS EN SITUATION D’EXTRADITION ET
D’EXPULSION : INDICATIONS AU TITRE DE L’ARTICLE 39 DU REGLEMENT DE LA
COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME
Rapporteur: M. Darchiashvili, Géorgie, PPE/DC
[AS/Mig (2010) 11]
Examen d’un projet de rapport / Adoption d’un projet de résolution et d’un projet de
recommandation
4. L’AVENIR DEMOGRAPHIQUE DE L’EUROPE ET LES MIGRATIONS
Rapporteur: Mme Hajibayli, Azerbaïdjan, PPE/DC
[AS/Mig (2010) 13]
Examen d’un avant-projet de rapport
5. Le Sauvetage maritime des migrants
Rapporteur: M. Dijaz Tehera, Espagne
6. PROBLEMES LIES A L’ARRIVEE, AU SEJOUR ET AU RETOUR DES MINEURS NON
ACCOMPAGNES EN EUROPE
Rapporteur: Mme Reps, Estonie, ADLE
Exposé du rapporteur
7. L’ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
(OCDE) EN 2009-2010
Rapporteur pour avis: Mme NAGHDALYAN, Arménie, ADLE
[AS/Mig (2010) 14]
[Doc. 12340 prov.]
Examen d’un projet d’avis
De 13h à 13h15, Salle en cristal
Déclaration de presse de la part de Monsieur Aleksandar Nikoloski, Monsieur John Greenway et Monsieur Andrej Zernovski